ARTICLE 1: ACCEPTATION
L’accès et l’utilisation du site internet accessible à l’adresse suivante : www.zoetti.fr (ci-après dénommé “le site”) Auto entreprise sous le numéro SIRET 80432390500013 (ci-après dénomée “ZO&TI”) et des services qui y sont proposés sont soumis au respect des présentes Conditions Générales de Vente. Tout accès au Site et/ou utilisation du Site suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation . Elles constituent un contrat entre ZO&TI et l’Internaute qui accède au Site en s’étant ou non préalablement inscrit et ayant crée ou non un compte sur le Site (ci-après dénommé “l’Internaute”). Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du Site par l’Internaute. ZO&TI se réserve la possibilité de faire évoluer à tout moment le Site ainsi que les Conditions Générales de Vente, ou encore de compléter celles-ci par de nouvelles conditions contractuelles complémentaires. C’est pourquoi, il est conseillé aux Internautes de consulter régulièrement les Conditions Générales de Vente, afin de se référer à la dernière version en vigueur. Dans l’hypothèse où l’internaute ne souhaite pas accepter tout ou une partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Site.

ARTICLE 2: OBJET DU SITE
ZO&TI est spécialisé dans la conception et la création artisanale de bijoux fantaisies

ARTICLE 3: CONTENU DU SITE
Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour du site, ZO&TI ne peut assurer aucune garantie concernant les informations contenues dans le site dont il est l’auteur (et ce compris les photographies des produits présentés sur le site à titre indiactif) Par conséquent, ZO&TI ne peut être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de quelconques erreurs, inexactitudes ou omissions des informations contenues dans les site.

ARTICLE 4: DISPONIBILITÉ DES SERVICES
Le Site est disponible en quelque endroit que ce soit, dès lors que les conditions techniques minimales sont atteintes, et notamment en termes d’accès au réseau de téléphonie mobile, réseau Internet et de compatibilité technique du matériel utilisé. ZO&TI ne pourra jamais être tenu pour responsable de l’inaccessibilité du Site pour des causes techniques. L’offre de services décrite est susceptible d’évoluer à n’importe quel moment à l’initiative de ZO&TI : modification des fonctionnalités, nouveaux services ou suppression de services.

ARTICLE 5: CONDITIONS D’INSCRIPTION
Pour la validation de son inscription, l’Internaute doit remplir avec exactitude tous les champs obligatoires du formulaire d’inscription. Un seul compte par Internaute est autorisé et toute tentative de fraude pourra entrainer la radiation de son compte. L’Internaute dispose d’un espace personnel après inscription sur le Site.

ARTICLES 6: COMMANDES-PAIEMENTS
COMMANDES
Les commandes s’effectuent exclusivement sur Internet par le biais du Site. La validation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Avant d’effectuer un achat sur le Site, l’Internaute doit préalablement s’enregistrer sur le Site. A cette fin, il doit disposer d’un compte personnel. Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur le Site, conformément aux dispositions de l’article1369-1 du code civil. En application de ces dispositions, l’Internaute a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande. La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation par l’Internaute de son accord de paiement et acceptation par la banque de la transaction. ZO&TI décline toute responsabilité en cas de non validation de la commande, sans recours possible de la part de l’Internaute. Dès sa commande enregistrée, l’Internaute reçoit un courrier électronique de confirmation reprenant les éléments essentiels de sa commande. L’ensemble des données fournies par l’Internaute lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction. ZO&TI se réserve le droit de refuser toute commande d’un Internaute avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure tant que ce litige n’est pas résolu.

PAIEMENTS
ZO&TI accepte le paiement des commandes en ligne avec les cartes MasterCard et Visa ainsi que Paypal.Toutes les transactions sont cryptées pour des raisons de sécurité.Le système de vente sécurisé est paybox et dispose du 3D SECURE. ZO&TI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

ARTICLE 7: LIVRAISON
Les Produits commandés sont livrés dans un délai de 2 à 4 jours ouvrables à partir de la validation de commande.Si pour un problème de stock le délai est allongé, le client sera prévenu par courrier électronique. Les frais de livraison s’éléve à 3,50 euros pour toute commande inférieure ou égale à 30 euros et à 5,90 euros pour toute commande supérieure à 30 euros.Ils seront offert pour toute commande de plus de 50 euros. Comme les envois se font en courrier suivi simple et sans assurance, aucun dédommagement ne pourra être fait en cas de non reception. Dans le cas où le colis serait endommagé à la livraison, le Client doit vérifier en présence du transporteur l’état des Produits de sa commande et signaler précisément sur le bon de livraison du transporteur toute réserve en cas d’article manquant ou endommagé.

ARTICLE 8: DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR DES ARTICLES
Dans le cas où le Client ne serait pas satisfait des produits, il dispose d’un droit de rétractation de 7 jours francs à dater du jour de la réception de sa commande pour retourner un ou plusieurs articles, sans en justifier le motif. Le ou les Produits retournés doivent être à l’état neuf, ne pas avoir été portés ni utilisés ou ayant fait l’objet d’un usage quelconque et dans leur emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture. Le Client organise le retour à sa convenance, à ses frais et à ses risques à l’adresse suivante : ZO&TI- 51 rue jeanne maillotte-Appartement 33-59110 LA MADELEINE A réception, et sous réserve des présentes conditions de retour, le Vendeur procédera au remboursement de la commande hors frais d’expédition initiaux par crédit sur le compte bancaire du Client dans les 15 jours suivant la réception du colis par le Vendeur. A défaut de respect des présentes conditions de retour, le colis sera retourné au Client à ses frais et n’entraînera aucun remboursement.